Conditions générales d'utilisation et de vente
Dernière mise à jour : 21/05/2026
1. Objet
Les présentes conditions régissent l'utilisation du service MyTitanCloud, plateforme de stockage et de partage de fichiers en ligne accessible à mycloud.app (ci-après « le Service »).
2. Acceptation
En créant un compte, tu acceptes pleinement et sans réserve les présentes conditions générales d'utilisation et de vente. Si tu n'acceptes pas ces conditions, n'utilise pas le Service.
3. Compte utilisateur
Tu es responsable de la confidentialité de tes identifiants. Toute activité réalisée depuis ton compte est réputée effectuée par toi. Active la 2FA dans tes paramètres pour renforcer la sécurité.
4. Tarifs et paiement
Les tarifs en vigueur sont indiqués sur la page Tarifs. Les paiements sont acceptés par carte bancaire (via Stripe), cryptomonnaies(BTC, ETH, USDC, etc. via Coinbase Commerce) ou par d'autres moyens accordés à la discrétion de l'équipe MyTitanCloud (virement, espèces). L'abonnement est mensuel ou annuel, renouvelé automatiquement sauf annulation.
5. Contenu utilisateur
Tu restes propriétaire des fichiers que tu uploades. Tu garantis disposer des droits nécessaires sur ces fichiers. MyTitanCloud se réserve le droit de suspendre tout compte hébergeant du contenu illégal (atteinte au droit d'auteur, contenu pédopornographique, etc.) après notification.
6. Disponibilité du Service
MyTitanCloud s'efforce d'assurer une disponibilité maximale mais ne peut garantir une absence totale d'interruption. Aucune indemnité ne sera due en cas d'indisponibilité ponctuelle.
7. Données personnelles
Tes données sont traitées conformément au RGPD. Voir la politique de confidentialité.
8. Résiliation
Tu peux résilier ton abonnement à tout moment depuis ta page « Mon plan ». Les Go restant sur l'abonnement sont accessibles jusqu'à la fin de la période payée.
9. Modifications
MyTitanCloud se réserve le droit de modifier ces conditions. Les utilisateurs seront informés des changements substantiels au moins 30 jours avant leur entrée en vigueur.
10. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. Tout litige relève des tribunaux compétents.
⚠️ Ce texte est un modèle de base. Avant la mise en service commerciale, fais-le valider par un juriste pour ta juridiction réelle. À adapter selon ta forme juridique (auto-entrepreneur, SARL, etc.) et ton pays d'exercice.